Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PARCS DE L'EMPEREUR
S.A.F.I. (Société Armoricaine de Financement et d'Investissement), société anonyme, TALHOUET, SAINT-NOLFF (Morbihan).

Numéro de dépôt :
1167299
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES PARCS DE L'EMPEREUR

Déposée le 7 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) S.A.F.I. (Société Armoricaine de Financement et d'Investissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PARCS DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.F.I. (Société Armoricaine de Financement et d'Investissement - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES PARCS DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES PARCS DE L'EMPEREUR est expirée depuis le 7 avril 1991.

S.A.F.I. (Société Armoricaine de Financement et d'Investissement a également déposé les autres marques suivantes : MADEC , GUEN , CROISSANT FOU , GWEN , HERBUS , LE CROISSANT FOU


S.A.F.I. (Société Armoricaine de Financement et d'Investissement), société anonyme, TALHOUET, SAINT-NOLFF (Morbihan). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Huitres.